Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MULTI-FINISHER
BROTHER France SA

Numéro de dépôt :
3073664
Date de dépôt :
20/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MULTI-FINISHER de BROTHER France

Présentation de la marque MULTI-FINISHER

Déposée le 20 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BROTHER France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTI-FINISHER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BROTHER France domicilié(e) 8, rue Nicolas Robert BP 141, 93623 Aulnay sous bois Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 058 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROTHER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 28

BROTHER France a également déposé les autres marques suivantes : BICOR , HI- SPEED COOKER , BROTHER , VOS TALENTS MERITENT LA COULEUR , HI-SPEED COOKER , BROTHER FRANCE , multi Fonction , MY BROTHER BOX , LA GARANTIE SERENITE BROTHER , EFFIPACK


BROTHER France SA - 8, rue Nicolas Robert BP 141, 93623 Aulnay sous bois Cedex - France - SIREN 622058410


BROTHER - France


Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet total n°355755 - Publication au BOPI 2002-10-02

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Matériel bureautique Jouets.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].